Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE TOURNIAYRE
/
TETE A TETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TETE A TETE
BISCUITERIE TOURNIAYRE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98754293
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2018

Présentation de la marque TETE A TETE

Déposée le 9 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE TOURNIAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETE A TETE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE TOURNIAYRE domicilié(e) 89 rue Maberly,80000 AMIENS (dossier no 2390556) - 80000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 247 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET BRM AVOCATS domicilié(e) 126 rue Royale, BP 175,59009 LILLE Cedex (dossier no 2390556) - 59009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETE A TETE est expirée depuis le 9 octobre 2018.

BISCUITERIE TOURNIAYRE a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENT TOURNIER DEPUIS 1897 , DELICORNET , DELICOUPE , DELIGOURMET , DELIASSORTIMENT


BISCUITERIE TOURNIAYRE S.A.R.L. - 89 rue Maberly,80000 AMIENS (dossier no 2390556) - 80000 - France - SIREN 494247083


Martine RICOUART MAILLET BRM AVOCATS - 126 rue Royale, BP 175,59009 LILLE Cedex (dossier no 2390556) - 59009 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390556 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492089 - Publication au BOPI 2008-11-26

Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°492088 - Publication au BOPI 2008-11-26

Inscription le 26 novembre 2008 - Changement d'adresse n°492087 - Publication au BOPI 2008-11-26

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, biscuits.